Vous trouverez ci-dessous nos politiques et procédures. Vous avez des questions ou des préoccupations ? Contactez nous.
Règlements
Mandats
Politiques
- Confidentialité et les renseignements de nature délicate
- Conflit d’intérêts
- Gestion des risques
- Gouvernance
- Technologie de l’information
- L’équité, la diversité, l’inclusion et l’accessibilité
- Langues officielles
- Sécurité dans le sport
Procédures
- Embauche et sélection (en anglais)
- Procédure de plaintes et résolution des différends
- Remboursement et annulation (en anglais)
Lignes directrices
Procès-verbal de l’assemblée générale annuelle
** Il est à noter qu’en cas de divergence entre les versions anglaise et française, la version anglaise fera foi pour tous les documents.