Vous trouverez ci-dessous nos politiques et procédures. Vous avez des questions ou des préoccupations ? Contactez nous.
Règlements
Mandats
- Comité des finances et de l’audit (en anglais)
- Comité de gouvernance
Politiques
- Confidentialité et les renseignements de nature délicate
- Conflit d’intérêts
- Gestion des risques (en anglais)
- Gouvernance
- Technologie de l’information (en anglais)
- L’équité, la diversité, l’inclusion et l’accessibilité (en anglais)
- Langues officielles
- Sécurité dans le sport – harcèlement, abus, discrimination et maltraitance
Procédures
- Discipline et procédure de plainte
- Embauche et sélection (en anglais)
- Procédure à l’égard des lanceurs d’alertes
- Procédure d’appel
- Procédure de résolution des différends
- Remboursement et annulation (en anglais)
Lignes directrices
** Il est à noter qu’en cas de divergence entre les versions anglaise et française, la version anglaise fera foi pour tous les documents.
